Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIORGANICAL
Jacques KESSLER

Numéro de dépôt :
3109656
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2011

Présentation de la marque BIORGANICAL

Déposée le 27 juin 2001 par Jacques KESSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIORGANICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est Jacques KESSLER, domicilié(e) 235, Ch. De Chantemerle, 73420 VIVIERS DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques KESSLER - France.

La marque BIORGANICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIORGANICAL est expirée depuis le 27 juin 2011.

Jacques KESSLER a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIBIO , AKO , FELIBIO , CANIBIO , ARLOG , BIOCONCEPT , Premiumultra , Ultrapremium , NUTRIX


Jacques KESSLER - 235, Ch. De Chantemerle, 73420 VIVIERS DU LAC - France


Jacques KESSLER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Préparations et substances pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage humain ou animal, à répandre dans l'environnement ou sur le sujet. Cosmétiques, savons, lotions et shampooings, dentifrices, poudres de parfumerie, parfums, baumes, aérosols à usage cosmétique et autres produits d'entretien, huiles essentielles tous ces produits étant à destination des humains ou des animaux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical et vétérinaire, matériel pour pansements, produits anti-parasitaires, produits désinfectants pour humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Animaux vivants ; boissons pour animaux ; produits horticoles, agricoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; aliments et compléments alimentaires pour les animaux, malt.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.